Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE MAS DES TOURTERELLES
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CAVE DE CANTEPERDRIX, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3461806
Date de dépôt :
09/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
09/11/2026
DOMAINE MAS DES TOURTERELLES de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CAVE DE CANTEPERDRIX

Présentation de la marque DOMAINE MAS DES TOURTERELLES

Déposée le 9 novembre 2006 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CAVE DE CANTEPERDRIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « DOMAINE MAS DES TOURTERELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-50 du 15 décembre 2006.

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CAVE DE CANTEPERDRIX domicilié(e) 890 Route de Caromb - 84380 - MAZAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 233 380 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, M. PASOTTI Jean-Paul domicilié(e) 232 avenue du Prado - 13008 - MARSEILLE - France.

La marque DOMAINE MAS DES TOURTERELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3461806.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE MAS DES TOURTERELLES arrivera à expiration en date du 9 novembre 2026.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CAVE DE CANTEPERDRIX a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU TONNELIER , MARQUIS DE SADE AMOUR PLAISIR VOLUPTE , Domaine Grange du Piol , SEIGNEUR DU CARRI , un été dans le sud CANTEPERDRIX , VERSANT SUD , Domaine La GARDETTE , VENTOUX SUD , ESPRIT DE ROSE , DOMAINE NOTRE DAME DE LA BRUNE


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CAVE DE CANTEPERDRIX, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - 890 Route de Caromb - 84380 - MAZAN - France - SIREN 783233380


CABINET BEAU DE LOMENIE, M. PASOTTI Jean-Paul - 232 avenue du Prado - 13008 - MARSEILLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-15

Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50

Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2016 n°2631134 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2016-10-27

Vins d'appellation “ Côtes du Ventoux ” contrôlée.